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Calendriers

Vous trouverez ci-après le calendrier des comités régionaux de programmation établis par l’Autorité de gestion déléguée, ainsi que le calendrier des appels de fonds établi conjointement par la DGEFP et la DGFip. Calendriers FSE : Comités régionaux plurifonds Calendrier 2012 des Comités régionaux plurifonds appels de fonds Calendrier 2012 des (...)
Outils - 31 janvier 2013

Modèles-type FSE

Vous trouverez ci-après les différents modèles types issus des instructions DGEFP nécessaires à la gestion du Programme opérationnel 2007-2013 « Compétitivité et emploi ». La Direccte attire particulièrement votre attention sur le respect des modèles présentés afin de garantir une piste d’audit conforme aux exigences communautaires. Le Service de gestion (...)
Outils - 7 novembre 2012

Guides

Vous trouverez ci-après les différents documents susceptibles de vous apporter une aide dans votre projet ou gestion FSE. Le Service de gestion et affaires européennes de la Direccte se tient à votre disposition pour tout complément adresse de messagerie électronique du SGAE. Les différents (...)
Outils - 7 novembre 2012

Les textes

Vous trouverez ci-après la règlementation relative au FSE qui fera l’objet d’une mise à jour régulière. Le Service de gestion et affaires européennes de la Direccte se tient à votre disposition pour toute difficulté rencontrée sur l’interprétation des textes présentés ci-dessous : adresse électronique du SGAE. Règlements communautaires
Outils - 7 novembre 2012
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