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convention et accords collectifs territoriaux de la Métallurgie et des Métaux

| Publié le 4 mars 2014 | Dernière mise à jour le 27 novembre 2015
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Retrouvez ici le lien vers les accords et conventions collectives de la Métallurgie et des métaux. Les textes sont déposés et consultables, pour chaque département, dans l’unité territoriale de la DIRECCTE concernée.

Les conventions collectives nationales font l’objet de décrets pris en Conseil d’État suite à négociation des partenaires sociaux qui sont publiés au Journal officiel et qui sont consultables sur le site internet Légifrance.

En application de l’article L2262-5 du Code du travail, et conformément à l’accord du 25 novembre 2005 relatif à l’information et la communication dans la métallurgie, consultez les conventions et accords collectifs, interprofessionnels ou professionnels nationaux et territoriaux de la Métallurgie et des Métaux dans l’espace dédié du site internet de l’Union des Industries de la Métallurgie et des Métaux (UIMM) .

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