+ services en département
 

 

Textes et outils

Les textes en application

Arrêtés d’éligibilité des (...)

Arrêtés d’éligibilité des dépenses

Les aides de l’Etat

Les aides de l’Etat

Les outils

Outil de simulation

 

Le service de gestion et affaires européennes de la Direccte Champagne-Ardenne vous propose un tableau excel concernant la simulation de forfaits (40%, 20% et 15%) à partir d’une base réelle.Vous pouvez modifier cette base afin d’identifier les conséquences sur les simulations et constater la charge administrative aux phases de bilan et de contrôle de service fait.

Télécharger l’outil

 

Evolutions MaDémarcheFSE

Retrouvez la note présentant les nouveautés concernant la saisie des adresses et le contrôle des (...)
Outils - 18 juillet 2017

Désignation officielle de la DGEFP en qualité d’autorité de gestion du programme opérationel national du FSE "Emploi, Inclusion" en Métropole (PON FSE)

Découvrez les courriers relatifs à la désignation de la DGEFP en tant qu’autorité de gestion du (...)
Textes - 8 novembre 2016

Déposer sa demande de subvention ou son bilan d’exécution

Ce portail web permet aux porteurs de projets de déposer leurs dossiers de demandes de (...)
Outils - 20 mai 2016

PON 14-20 en Lorraine

L’intervention du FSE a pour but d’appuyer les politiques des collectivités territoriales en matière d’emploi et inclusion, soutenir les politiques nationales d’accès à l’emploi et de cohésion sociale, de contribuer à développer le dialogue social et les initiatives locales des acteurs économiques et associatifs. En Lorraine, le FSE interviendra à (...)
Textes - 20 mai 2016

10/10/14 - PON FSE

Consultez ici le Programme opérationnel national du FSE pour l’emploi et l’inclusion.
Textes - 2 juillet 2015
-- --

Webmestre | Légifrance | Mentions légales | Services Publics