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Archives du pôle T

Aperçu d’activité de l’inspection du travail dans le 67

Il présente, pour la deuxième année consécutive, quelques données
chiffrées pour 2014 et des illustrations concrètes
de l’activité de l’Inspection du Travail dans le Bas-Rhin.

Archives 2015 - 10 février 2015

Travail dominical : extension de l’accord territorial du 06 janvier 2014

Extension de l’accord territorial du 6 janvier 2014 sur les contreparties au travail du dimanche dans le commerce en Alsace.

Archives 2014 - 29 août 2014

Prestations de service internationales

La procédure de dématérialisation des déclarations de détachement (site internet « Mon compte pro / (...)
Archives 2014 - 18 août 2014

Campagne sur les chutes de hauteur

Les chutes de hauteur figurent parmi les priorités du Plan Santé travail de l’État, de la (...)
Archives 2014 - 8 juillet 2014

Détachement de travailleurs - contrôles transfrontaliers

L’objectif est de garantir les droits des travailleurs sur le territoire national et de protéger les entreprises et salariés du dumping social. Cette opération conjointe des autorités françaises et allemandes sera renouvelée.

Archives 2014 - 17 juin 2014
 

 

 

 

L’accès au droit

 

Les MSA aident les professionnels à lutter contre les risques chimiques

 
Ministère du Travail
 

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